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À l’occasion, le site peut contenir des renseignements concernant la santé, y compris divers états pathologiques et leur traitement. Si un état pathologique survient ou persiste, il est fortement recommandé que vous consultiez sans tarder votre médecin ou un autre professionnel de la santé.

New Chapter ne fournit pas de conseils médicaux

Vous reconnaissez que ce site, New Chapter, et son contenu ne prétendent pas fournir de conseils médicaux ou sur la santé ni d’autres conseils professionnels et que rien dans le site, le contenu du site ou ces conditions ne doit être pris, considéré ou interprété comme étant une offre de fournir, ou comme étant effectivement, des conseils médicaux ou sur la santé ou comme une recommandation de plan d’action particulier. Tout renseignement offert relatif au contenu nutritionnel ou aux bienfaits pour la santé de tout produit de New Chapter, ou à d’autres questions de santé, est de nature générale et est fourni à titre d’information seulement. De tels renseignements ne remplacent pas un conseil professionnel sur la santé ou médical et il ne faudrait pas s’y fier. Des pays autres que le Canada peuvent avoir des exigences réglementaires ou des pratiques médicales différentes de celles en vigueur au Canada, et peuvent renvoyer à des renseignements différents ou supplémentaires. Par conséquent, le contenu du site n’est pas nécessairement approprié à l’extérieur du Canada.

Utilisation du site

Bien que le site et le contenu du site soient accessibles à quiconque, l'accès et l'utilisation visent les résidents du Canada.

En plus de vous conformer aux présentes conditions, vous acceptez d'utiliser le site et le contenu du site à des fins légales seulement, et d'une manière conforme à toutes les lois et à toutes les réglementations locales, nationales ou internationales en vigueur.

Le contenu du site ne peut être, en totalité ou en partie, copié, reproduit, réédité, téléversé, affiché, transmis ou diffusé sans la permission écrite de New Chapter; toutefois, vous pouvez télécharger, visualiser et imprimer les documents présentés dans le site uniquement à des fins personnelles non commerciales. L'utilisation non autorisée du site ou des documents qui s'y trouvent pourrait violer les lois régissant le droit d'auteur, les marques de commerce et la propriété intellectuelle ou d'autres lois applicables. Vous ne devez pas modifier les avis relatifs aux droits d'auteur et aux marques de commerce, y compris tout autre avis de propriété exclusive, contenus dans les documents. Il est interdit d'utiliser de tels documents dans tout autre site Web ou dans tout environnement informatique en réseau.

Propriété

Tout le contenu du site est la propriété de New Chapter et/ou de ses divers affiliés, filiales, tiers fournisseurs et distributeurs (« tierces parties ») et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Il est interdit de reproduire, rééditer, distribuer, afficher, vendre, transférer ou modifier le contenu du site sans la permission écrite expresse de New Chapter ou des tierces parties concernées. Tous les logiciels utilisés dans ce site sont la propriété de New Chapter ou de ses fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur.

Certains mots, expressions, noms, dessins ou logos utilisés sur le site peuvent être protégés à titre de marques de commerce de New Chapter ou d’autres entités. Rien dans ce site ne devrait être interprété comme étant une licence ou un droit d’utiliser une marque de commerce, un logo ou un dessin qui y figure sans la permission écrite expresse de New Chapter ou du propriétaire concerné. Rien dans ce site ne devrait être interprété comme étant une licence ou un droit implicite ou autre d’utiliser toute marque de commerce sans la permission écrite expresse de New Chapter ou d’une autre partie propriétaire des marques de commerce.

Résiliation

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Protection des renseignements personnels

Vous avez lu la politique de protection des renseignements personnels de New Chapter, dont les modalités (que vous trouverez à http://fr.newchapter.ca/node/8119) sont intégrées aux présentes conditions, et vous convenez que cette politique est raisonnable. Vous acceptez que New Chapter utilise vos renseignements personnels conformément aux conditions de sa politique en la matière et aux fins énoncées dans celle-ci.

Commentaires

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Exonération de responsabilité - LISEZ ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT

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Durée de validité

Les dispositions énoncées sous les titres « Exonération de responsabilité », « Limitation de responsabilité » et « Indemnité » demeureront en vigueur après la résiliation de votre accès au site.

Langue

Il est convenu que la version officielle de ces conditions d’utilisation est la version anglaise. En cas de désaccord entre les versions anglaise et française du site, la version anglaise prévaudra.

Communications électroniques

Quand vous visitez le site ou que vous nous envoyez des messages électroniques, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez alors à recevoir des communications de nous par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par courrier électronique ou en affichant des avis sur ce site Web. Vous convenez que tous les accords, avis, communications de renseignements et autres communications que nous vous transmettons par voie électronique sont conformes à l’exigence juridique que ces communications soient écrites.

Nom et propriété de l’entreprise

La dénomination sociale de New Chapter est [New Chapter, Inc.] Veuillez transmettre les demandes de renseignements à l’adresse commerciale canadienne de New Chapter, au 3601, route 7 Est, bureau 400, Markham (Ontario) L3R 0M3 ou par téléphone au 877 354-2776, ou par courrier électronique à info@newchapter.ca.

Généralités

Les présentes conditions, ainsi que celles qui y sont intégrées ou mentionnées, constituent la convention intégrale conclue entre nous relativement à l'objet de cette convention et remplacent toute autre entente ou convention antérieure (électronique, verbale ou écrite) relativement à cet objet, et seul New Chapter peut les modifier. La relation établie entre New Chapter et vous est une relation entre entrepreneurs indépendants, et ni nous ni aucun de nos dirigeants, de nos mandataires ou de nos employés respectifs ne sera considéré comme associé, co-entrepreneur, fiduciaire, employé ou mandataire de l'autre partie en raison des présentes conditions ou de votre utilisation du site. Vous consentez et vous vous soumettez à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans l’État du Vermont, dans l'éventualité d'un litige découlant de l'utilisation du site et des présentes conditions. La présente convention et son exécution sont régies par les lois des États-Unis d’Amérique et de l’État du Vermont. Des conditions supplémentaires s'appliquent aux achats d'articles et de services. Des conditions supplémentaires pourraient aussi s'appliquer à certaines fonctions du site Web. Les présentes conditions sont divisibles. Si l'une ou l'autre des dispositions est jugée inexécutoire ou invalide, cette disposition sera néanmoins mise en application dans toute la mesure permise par les lois applicables, et cette décision sera sans effet sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Les titres utilisés dans les présentes modalités y figurent uniquement afin de faciliter la lecture et ne limiteront ni ne toucheront autrement les présentes conditions.

POLITIQUE RELATIVE AUX DÉTAILLANTS INTERNET

La Politique de New Chapter relative aux détaillants Internet régit la vente des produits de New Chapter dans Internet et stipule que seuls les détaillants Internet autorisés ont le droit de vendre les produits de New Chapter. Cette politique protège la réputation de New Chapter et l’intégrité de la marque ainsi que les points de vente au détail et les comptes Internet autorisés contre tout préjudice occasionné par la conduite et les pratiques de comptes Internet non autorisés.

La politique s’applique à tous les détaillants Internet. Toutes les personnes ou toutes les sociétés qui ne sont pas actuellement autorisées par New Chapter à revendre les produits de New Chapter par l’entremise d’Internet et qui souhaitent le faire doivent présenter les renseignements demandés à New Chapter et obtenir son approbation avant d’être autorisées à vendre les produits de New Chapter.

New Chapter régit aussi rigoureusement l’utilisation de ses marques de commerce (y compris leur utilisation dans les noms de domaines) et doit s’assurer que ces marques de commerce ne soient pas utilisées de quelque manière qui puisse porter atteinte aux droits de New Chapter à cet égard. L’utilisation non autorisée des droits d’auteur, des marques de commerce, des logos, des

NewChapter, Inc. Formulaire d’approbation du détaillant Internet

images de fabrication, des images de produits, des textes ou d’autres éléments d’information de New Chapter dans Internet sansle consentement exprès de New Chapter est strictement interdite. De plus, cette politique déclare que les détaillants Internet n’utiliseront pas indûment quelque marque de commerce de New Chapter que ce soit et qu’ils ne réserveront, n’enregistreront ou n’utiliseront aucun nom de domaine incorporant quelque marque de commerce de New Chapter que ce soit, ou présentant un risque de confusion avec une telle marque, y compris, sans s’y limiter, la marque NEWCHAPTER®.

Le non-respect de la Politique relative aux détaillants Internet mènera à un contingentement des produits jugé approprié par New Chapter ou à l’interruption des ventes et des expéditions.

New Chapter établit unilatéralement cette politique, qui ne peut donc faire l’objet de négociations. New Chapter mettra en œuvre unilatéralement sa Politique relative aux détaillants Internet et prendra les mesures qui s’imposent pour la faire respecter à la lumière de renseignements jugés suffisants par New Chapter; ces décisions sont définitives. New Chapter se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique, d’adopter des politiques nouvelles ou différentes, ou de renoncer à une ou à l’ensemble des politiques de ce genre. Cette Politique relative aux détaillants Internet demeurera en vigueur jusqu’à ce que vous receviez un avis écrit de notre part indiquant que la politique a été modifiée ou que nous y avons mis fin.

POLITIQUE RELATIVE AU DÉTOURNEMENT DES PRODUITS –ÉTATS-UNIS ET CANADA

Les détaillants autorisés par New Chapter (y compris, sans s’y limiter, les détaillants Internet et les détaillants en magasin) ne sont autorisés à vendre les produits de New Chapter qu’à des clients du marché de détail situés dans le même pays que le détaillant autorisé. Les détaillants ne peuvent ni vendre ni fournir de quelque autre façon que ce soit un produit de New Chapter, quel qu’il soit, à un autre détaillant. Par conséquent, la Politique relative au détournement des produits interdit aux détaillants autorisés par New Chapter de vendre, de fournir, de transborder et (ou) de détourner des produits de New Chapter au profit d’un autre détaillant à des fins de vente sans avoir obtenu au préalable l’approbation écrite de New Chapter.

Toutes les méthodes ou tous les circuits de vente utilisés pour vendre les produits de New Chapter doivent être divulgués au moyen de ce formulaire, y compris, mais sans s’y limiter, ce qui suit : les noms commerciaux, les noms de domaine, les comptes de revendeurs sur la plate-forme Marketplace d'Amazon, d’autres comptes de tiers revendeurs sur des plates-formes de commerce électronique ou toute autre méthode utilisée pour vendre des produits de New

NewChapter, Inc. Formulaire d’approbation du détaillant Internet

Chapter. La non-divulgation de l’une ou l’autre des méthodes ci-dessus ou de tout autre circuit de vente sera considérée comme du détournement. Si de nouvelles méthodes ou de nouveaux circuits de vente sont créés et utilisés pour vendre des produits de New Chapter après que ce formulaire aura été rempli, New Chapter devra en être avisée. Le non-respect de cette disposition sera considéré comme un détournement.

Les détaillants autorisés par New Chapter (y compris, sans s’y limiter, les détaillants Internet et les détaillants en magasin) ne sont autorisés à vendre les produits de New Chapter qu’à des clients du marché de détail situés dans le même pays que le détaillant autorisé. Les détaillants autorisés par New Chapter ne vendront ni n’expédieront des produits de New Chapter à l’extérieur du pays dans lequel ils sont situés, que ce soit les États-Unis ou le Canada. Le non-respect de cette disposition sera considéré comme un détournement.

Le non-respect de la Politique relative aux détaillants Internet mènera à un contingentement des produits jugé approprié par New Chapter ou à l’interruption de toutes les ventes et expéditions au détaillant de New Chapter

New Chapter établit unilatéralement cette politique, qui ne peut donc faire l’objet de négociations. New Chapter mettra en œuvre unilatéralement sa Politique relative aux détaillants Internet et prendra les mesures qui s’imposent pour la faire respecter à la lumière de renseignements jugés

suffisants par New Chapter; ces décisions sont définitives. New Chapter se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique, d’adopter des politiques nouvelles ou différentes, ou de renoncer à une ou à l’ensemble des politiques de ce genre. Cette Politique relative au détournement demeurera en vigueur jusqu’à ce que vous receviez un avis écrit de notre part indiquant que la politique a été modifiée ou que nous y avons mis fin.

AVIS JURIDIQUES ET POLITIQUES

On trouvera tous les avis juridiques et les toutes les politiques de New Chapter à

http://www.newchapter.com/legal.

MARQUES DE COMMERCE/NOMS DE DOMAINE

NewChapterapplique des règlements rigoureux concernant l’utilisation de ses marques de commerce (y compris leur utilisation dans des noms de domaine) et doit veiller à ce que ces marques de commerce ne soient pas utilisées de quelque manière que ce soit qui puisse porter préjudice aux droits de New Chapter

NewChapter, Inc. Formulaire d’approbation du détaillant Internet

à cet égard. Les détaillants n’utiliseront pas indûment quelque marque de commerce de New Chapter que ce soit et ne réserveront, n’enregistreront ou n’utiliseront aucun nom de domaine incorporant quelque marque de commerce de New Chapter que ce soit ou présentant un risque de confusion avec une telle marque, y compris, sans s’y limiter, la marque NEWCHAPTER®.

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Last modified on April 8, 2013.